{"id":1730,"date":"2017-07-24T16:46:16","date_gmt":"2017-07-24T14:46:16","guid":{"rendered":"http:\/\/asteelflash.dev.leeroy.ca\/legal-notice\/"},"modified":"2017-11-02T10:22:30","modified_gmt":"2017-11-02T14:22:30","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/asteelflash.com\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"<h1>Mentions l\u00e9gales<\/h1>\n<h4><b>Asteelflash Group<\/b><\/h4>\n<p><b>6, rue Van Gogh<br \/>\n93360 NEUILLY PLAISANCE<br \/>\nPhone: (+33) 1 49 44 53 00<br \/>\nFax: (+33) 1 43 81 23 31<a href=\"https:\/\/asteelflash.com\/legal-notice.aspx\">info@asteelflash.com<\/a><\/b><\/p>\n<p>CONDITIONS D&rsquo;UTILISATION<\/p>\n<p>En acc\u00e9dant au portail ASTEELFLASH GROUP et en utilisant les sites Web d&rsquo;ASTEELFLASH GROUP, l&rsquo;utilisateur du portail (d\u00e9nomm\u00e9 ci-apr\u00e8s &lsquo;l&rsquo;utilisateur&rsquo;) accepte les termes et les conditions contenus dans cette notice.<\/p>\n<p><b>Mentions l\u00e9gales<\/b><br \/>\nLe portail est la propri\u00e9t\u00e9 exclusive d&rsquo;ASTEELFLASH GROUP, une Soci\u00e9t\u00e9 Anonyme au capital 99 544 036 \u20ac r\u00e9gie par la l\u00e9gislation fran\u00e7aise, inscrite au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s de BOBIGNY sous le num\u00e9ro 484 537 881, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 6 rue Vincent Van Gogh \u2013 NEUILLY PLAISANCE (93360) ci-apr\u00e8s \u00ab ASTEELFLASH GROUP \u00bb.<\/p>\n<p>Le directeur de la publication du site web est Monsieur Gilles Benhamou, en qualit\u00e9 de Pr\u00e9sident-Directeur G\u00e9n\u00e9ral d\u2019ASTEELFLASH GROUP, qui sera le repr\u00e9sentant d&rsquo;ASTEELFLASH GROUP pour la totalit\u00e9 des sites Web d&rsquo;ASTEELFLASH GROUP situ\u00e9s en France.<\/p>\n<p>La soci\u00e9t\u00e9 d&rsquo;h\u00e9bergement qui est responsable de l&rsquo;h\u00e9bergement direct et permanent du portail est Network Solutions.<\/p>\n<p>L&rsquo;architecture g\u00e9n\u00e9rale, tout comme le logiciel, le contenu, les images en direct et les images fixes, les sons, les proc\u00e9d\u00e9s, le produit, la technologie et le savoir-faire en g\u00e9n\u00e9ral ainsi que tous les autres \u00e9l\u00e9ments qui font partie du portail sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive d&rsquo;ASTEELFLASH GROUP ou de ses donneurs de licence.<\/p>\n<p>Toute utilisation totale ou partielle, copie, reproduction, publication, t\u00e9l\u00e9chargement, affichage, transmission ou diffusion de ce portail sous quelque forme que ce soit, sans l&rsquo;autorisation expresse d&rsquo;ASTEELFLASH GROUP, est interdite et sera consid\u00e9r\u00e9e comme une atteinte aux dispositions du Code Fran\u00e7ais de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, sous r\u00e9serve d&rsquo;\u00eatre express\u00e9ment autoris\u00e9 par la loi applicable. <\/p>\n<p>ASTEELFLASH GROUP, le logo ASTEELFLASH GROUP et toute version d\u00e9riv\u00e9e de ceux-ci, aussi bien en ce qui concerne les marques des partenaires commerciaux, qu&rsquo;ils soient ou non la propri\u00e9t\u00e9 d&rsquo;ASTEELFLASH GROUP, sont des marques enregistr\u00e9es. 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